Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Cas Brassés
Madame Isabelle Laot
Monsieur Christopher Guézou

Numéro de dépôt :
4484530
Date de dépôt :
20/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2028
Les Cas Brassés de Isabelle Laot

Présentation de la marque Les Cas Brassés

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2018 par madame Isabelle Laot et monsieur Christopher Guézou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Cas Brassés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Les déposants sont madame Isabelle Laot domicilié(e) 30 rue de la fontaine - 56300 - Pontivy - France et monsieur Christopher Guézou domicilié(e) 30 rue de la fontaine - 56300 - Pontivy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christopher Guézou domicilié(e) 30 rue de la fontaine - 56300 - Pontivy - France.

La marque Les Cas Brassés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Cas Brassés arrivera à expiration en date du 20 septembre 2028.

Isabelle Laot a également déposé les autres marques suivantes : Les Fasces Nébulées


Madame Isabelle Laot - 30 rue de la fontaine - 56300 - Pontivy - France

Monsieur Christopher Guézou - 30 rue de la fontaine - 56300 - Pontivy - France


Monsieur Christopher Guézou - 30 rue de la fontaine - 56300 - Pontivy - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Bières ;

Couture ; services d'imprimerie ; services de dorure ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; services de conception d'art graphique.